Le processus de dédouanement entre le Royaume-Uni et l'UE expliqué étape par étape

Nous simplifions et facilitons le dédouanement autant que possible. Nous savons que vous êtes occupé et nous apprécions votre temps. Si vos marchandises sont soumises à un régime permanent d'exportation ou d'importation, vous suivrez probablement l'un des processus indiqués ci-dessous.

4 principaux types de processus de dédouanement que nous proposons :

Frontière intelligente – nous recommandons cette option à tous les clients car elle est la plus simple et permet le dédouanement à l'importation au point d'entrée, ce qui évite d'avoir à faire appel à un autre agent des douanes à destination pour remplir le formulaire d'importation et de déchargement de transit (T1). Avec cette option, Salvatori s'occupera de l'ensemble du processus de dédouanement pour vous, de sorte que ni vous ni votre partenaire commercial n'aurez à vous soucier de quoi que ce soit. Vos marchandises seront dédouanées à la frontière et pourront vous être livrées sans autre contrôle douanier.

Frontière intelligente (marchandises SPS) – pour les marchandises sanitaires et phytosanitaires (SPS), nous organiserons le contrôle de votre cargaison par les autorités sanitaires portuaires (c.-à-d. DEFRA, SIVEP) au point d'entrée. La déclaration douanière sera complétée en même temps.

Mouvements de transit – Parfois, les importateurs préfèrent utiliser leurs propres agents dans leur propre pays. Ainsi, si vous ou votre partenaire commercial devez effectuer le dédouanement à l'importation à destination plutôt qu'à la frontière, ce n'est pas un problème. Nous pouvons établir un document de transit (T1) et vos marchandises pourront traverser la frontière et se diriger directement vers le bureau de douane de votre choix.

Mouvements de transit (marchandises SPS) – pour tout fret végétal ou animal, vous devrez toujours subir un contrôle sanitaire portuaire à la frontière. Ce n’est pas un problème, nous pouvons également organiser cela pour vous. Une fois vos marchandises dédouanées des contrôles vétérinaires ou phytosanitaires, elles pourront se rendre au bureau de douane de destination pour que leur déclaration d’importation soit complétée et que le formulaire de transit soit déchargé.

Royaume-Uni -> UE

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Frontière intelligente
(Marchandises normales)

Frontière intelligente
(Marchandises SPS)

Transit
(Marchandises normales)

Transit
(Marchandises SPS)

 

1

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les coordonnées de l'agent à destination

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)

 

+ Le client fournit les coordonnées de l'agent à destination

2

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

3

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.

 

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.

+ Salvatori prépare le CHED de l'UE

 

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.


+ Formulaire de transit (T1) LRN

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.


+ Formulaire de transit (T1) LRN
+ UE CHED

4

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

5

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
(*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
(*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

6

Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.

 

Le conducteur peut également vérifier en ligne :
Vérifiez GMR
Vérifiez SI-Brexit (Calais uniquement)

Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.

 

Le conducteur peut également vérifier en ligne :
Vérifiez GMR
Vérifiez SI-Brexit (Calais uniquement)

+ le conducteur DOIT suivre la « voie orange » et se présenter au BCP (point de contrôle aux frontières) au port d'arrivée (quel que soit le statut de la déclaration douanière).

Le conducteur se rend à l'IBF et présente son LRN. Le conducteur reçoit le T1.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers l'UE.

+ Avant la livraison, le chauffeur doit se rendre au bureau de douane de destination afin de remplir la déclaration d'importation et le document de transit de déchargement (T1)

 

 

Le conducteur se rend à l'IBF et présente son LRN. Le conducteur reçoit le T1.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers l'UE.

+ Le conducteur DOIT suivre la « voie orange » et se présenter au BCP (point de contrôle aux frontières) au port d'arrivée.

+ Avant la livraison, le chauffeur doit se rendre au bureau de douane de destination afin de remplir la déclaration d'importation et de décharger le document de transit (T1)

 

 

7

Statut vert = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
-- Fin du processus.


Statut orange (ambre) = le conducteur doit se rendre au bureau de douane ou au BCP et vous devez contacter Salvatori.
(*si Salvatori assure le transport, nous vous tiendrons au courant si quelque chose d'autre est nécessaire et ferons en sorte que les marchandises soient dédouanées dès que possible.)

 

Statut vert = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
-- Fin du processus.


Statut orange (ambre) = le conducteur doit se rendre au bureau de douane ou au BCP et vous devez contacter Salvatori.
(*si Salvatori assure le transport, nous vous tiendrons au courant si quelque chose d'autre est nécessaire et ferons en sorte que les marchandises soient dédouanées dès que possible.)

 

+ Le chauffeur sera informé par le bureau de douane (ou l'agent des douanes) à destination lorsque le processus sera terminé. Le chauffeur pourra alors livrer les marchandises.

+ Le chauffeur sera informé par BCP une fois les contrôles SPS terminés. Le chauffeur pourra alors se rendre au bureau de douane de destination.

+ Le chauffeur sera informé par le bureau de douane (ou l'agent des douanes) à destination lorsque le processus sera terminé. Le chauffeur pourra alors livrer les marchandises.

UE -> Royaume-Uni

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Frontière intelligente
(Marchandises normales)

Frontière intelligente
(Marchandises SPS)

Transit
(Marchandises normales)

Transit
(Marchandises SPS)

 

1

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les détails de l'emplacement des marchandises NCTS

Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.

 

+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)

 

+ Le client fournit les détails de l'emplacement des marchandises NCTS

2

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée.
(*si Salvatori assure le transport, ignorez cette étape et passez à l’étape 3)

3

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.

 

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.

+ Salvatori prépare le CHED au Royaume-Uni

 

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.


+ Formulaire de transit (T1/T2) LRN

Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.


+ Formulaire de transit (T1/T2) LRN
+ CHED Royaume-Uni

4

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
(*si Salvatori fournit un transport, passez directement à l’étape 7)

 

5

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
(*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
(*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).

 

6

Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.

 

Le conducteur peut également vérifier en ligne :
Vérifiez GMR

Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.

 

Le conducteur peut également vérifier en ligne :
Vérifiez GMR

+ si le GMR/IPAFFS indique « Contrôle requis », le conducteur doit se rendre au BCP (point de contrôle aux frontières) de l'IBF (Inland Border Facility) de Sevington.

Le conducteur se rend au bureau de douane et présente le LRN. Le conducteur reçoit le(s) formulaire(s) de transit.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers le Royaume-Uni.

+ Avant la livraison, le chauffeur doit se rendre à l'IBF de Sevington afin de remplir la déclaration d'importation et le document de transit de déchargement (T1)

 

 

Le conducteur se rend au bureau de douane et présente le LRN. Le conducteur reçoit le(s) formulaire(s) de transit.

Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers le Royaume-Uni.

+ si le GMR/IPAFFS indique « Contrôle requis », le conducteur doit se rendre au BCP (point de contrôle aux frontières) de l'IBF (Inland Border Facility) de Sevington.

+ Avant la livraison, le chauffeur doit se rendre à l'IBF de Sevington afin de remplir la déclaration d'importation et le document de transit de déchargement (T1)

 

 

7

Le GMR indique « Aucune inspection nécessaire » = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
-- Fin du processus.


GMR indique « Inspection requise » = Le conducteur DOIT se rendre à l'IBF Sevington, vous devez en informer Salvatori.
(*si Salvatori assure le transport, nous vous tiendrons au courant si quelque chose d'autre est nécessaire et ferons en sorte que les marchandises soient dédouanées dès que possible.)

 

Le GMR indique « Aucune inspection nécessaire » = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
-- Fin du processus.


GMR indique « Inspection requise » = Le conducteur DOIT se rendre à l'IBF Sevington, vous devez en informer Salvatori.
(*si Salvatori assure le transport, nous vous tiendrons au courant si quelque chose d'autre est nécessaire et ferons en sorte que les marchandises soient dédouanées dès que possible.)

+ Le chauffeur sera informé par le bureau de Salvatori une fois le processus terminé. Le chauffeur pourra alors livrer la marchandise.

+ Le conducteur sera informé par BCP une fois les contrôles SPS terminés. Le conducteur peut ensuite continuer vers IBF Sevington.

+ Le chauffeur sera informé par le bureau de Salvatori une fois le processus terminé. Le chauffeur pourra alors livrer la marchandise.

Exportations et importations temporaires


Si vous devez déplacer vos marchandises sous un régime différent, tel que l'admission temporaire (comme le bail, les expositions, la location, etc.), le traitement sortant, le traitement entrant, nous pouvons également organiser cela. Veuillez nous contacter pour discuter de votre cas particulier afin que nous puissions vous conseiller la meilleure marche à suivre.

Nous proposons des solutions de dédouanement complexes. Un guichet unique pour vos déclarations et inspections d'exportation, d'importation et sanitaires et phytosanitaires. Nous couvrons les admissions temporaires et les mouvements de transit. Nous avons une connexion directe à tous les systèmes tels que CDS, NCTS, GVMS, IPAFFS et S&S GB.