Le processus de dédouanement entre le Royaume-Uni et l'UE expliqué étape par étape
Nous simplifions et facilitons le dédouanement autant que possible. Nous savons que vous êtes occupé et nous apprécions votre temps. Si vos marchandises sont soumises à un régime permanent d'exportation ou d'importation, vous suivrez probablement l'un des processus indiqués ci-dessous.
4 principaux types de processus de dédouanement que nous proposons :
Frontière intelligente – nous recommandons cette option à tous les clients car elle est la plus simple et permet le dédouanement à l'importation au point d'entrée, ce qui évite d'avoir à faire appel à un autre agent des douanes à destination pour remplir le formulaire d'importation et de déchargement de transit (T1). Avec cette option, Salvatori s'occupera de l'ensemble du processus de dédouanement pour vous, de sorte que ni vous ni votre partenaire commercial n'aurez à vous soucier de quoi que ce soit. Vos marchandises seront dédouanées à la frontière et pourront vous être livrées sans autre contrôle douanier.
Frontière intelligente (marchandises SPS) – pour les marchandises sanitaires et phytosanitaires (SPS), nous organiserons le contrôle de votre cargaison par les autorités sanitaires portuaires (c.-à-d. DEFRA, SIVEP) au point d'entrée. La déclaration douanière sera complétée en même temps.
Mouvements de transit – Parfois, les importateurs préfèrent utiliser leurs propres agents dans leur propre pays. Ainsi, si vous ou votre partenaire commercial devez effectuer le dédouanement à l'importation à destination plutôt qu'à la frontière, ce n'est pas un problème. Nous pouvons établir un document de transit (T1) et vos marchandises pourront traverser la frontière et se diriger directement vers le bureau de douane de votre choix.
Mouvements de transit (marchandises SPS) – pour tout fret végétal ou animal, vous devrez toujours subir un contrôle sanitaire portuaire à la frontière. Ce n’est pas un problème, nous pouvons également organiser cela pour vous. Une fois vos marchandises dédouanées des contrôles vétérinaires ou phytosanitaires, elles pourront se rendre au bureau de douane de destination pour que leur déclaration d’importation soit complétée et que le formulaire de transit soit déchargé.
Royaume-Uni -> UE
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Frontière intelligente
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Frontière intelligente
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Transit
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Transit
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1 |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
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Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.) |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les coordonnées de l'agent à destination |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)
+ Le client fournit les coordonnées de l'agent à destination |
2 |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
3 |
Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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4 |
Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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5 |
Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).
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6 |
Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents. Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.
Le conducteur peut également vérifier en ligne : |
Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents. Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.
Le conducteur peut également vérifier en ligne : |
Le conducteur se rend à l'IBF et présente son LRN. Le conducteur reçoit le T1.
Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers l'UE.
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Le conducteur se rend à l'IBF et présente son LRN. Le conducteur reçoit le T1.
Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers l'UE.
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7 |
Statut vert = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
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Statut vert = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
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+ Le chauffeur sera informé par le bureau de douane (ou l'agent des douanes) à destination lorsque le processus sera terminé. Le chauffeur pourra alors livrer les marchandises. |
+ Le chauffeur sera informé par BCP une fois les contrôles SPS terminés. Le chauffeur pourra alors se rendre au bureau de douane de destination. |
UE -> Royaume-Uni
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Frontière intelligente
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Frontière intelligente
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Transit
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Transit
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1 |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
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Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.) |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les détails de l'emplacement des marchandises NCTS |
Le client fournit la ou les factures pour les marchandises exportées/importées.
+ Le client fournit les documents SPS (tels que le certificat phytosanitaire, le certificat sanitaire d'exportation, etc.)
+ Le client fournit les détails de l'emplacement des marchandises NCTS |
2 |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
Le client fournit les détails du véhicule et les informations sur le port de sortie/entrée. |
3 |
Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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Salvatori prépare la ou les déclarations douanières.
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4 |
Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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Le client remet la ou les déclaration(s) au transporteur/chauffeur.
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5 |
Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR
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Le transporteur ajoute les déclarations du Royaume-Uni au GMR (*vous pouvez demander à Salvatori de le faire si votre transporteur ne sait pas comment procéder).
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6 |
Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents. Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.
Le conducteur peut également vérifier en ligne : |
Le chauffeur se rend à la frontière, présente et scanne les documents. Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train, puis vérifient le statut de la déclaration sur l'écran avant de débarquer.
Le conducteur peut également vérifier en ligne : |
Le conducteur se rend au bureau de douane et présente le LRN. Le conducteur reçoit le(s) formulaire(s) de transit.
Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers le Royaume-Uni.
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Le conducteur se rend au bureau de douane et présente le LRN. Le conducteur reçoit le(s) formulaire(s) de transit.
Les conducteurs montent à bord du ferry ou du train et traversent vers le Royaume-Uni.
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7 |
Le GMR indique « Aucune inspection nécessaire » = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
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Le GMR indique « Aucune inspection nécessaire » = les marchandises sont dédouanées et le chauffeur peut se rendre directement au point de livraison.
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+ Le chauffeur sera informé par le bureau de Salvatori une fois le processus terminé. Le chauffeur pourra alors livrer la marchandise. |
+ Le conducteur sera informé par BCP une fois les contrôles SPS terminés. Le conducteur peut ensuite continuer vers IBF Sevington. |
Exportations et importations temporaires
Si vous devez déplacer vos marchandises sous un régime différent, tel que l'admission temporaire (comme le bail, les expositions, la location, etc.), le traitement sortant, le traitement entrant, nous pouvons également organiser cela. Veuillez nous contacter pour discuter de votre cas particulier afin que nous puissions vous conseiller la meilleure marche à suivre.
Nous proposons des solutions de dédouanement complexes. Un guichet unique pour vos déclarations et inspections d'exportation, d'importation et sanitaires et phytosanitaires. Nous couvrons les admissions temporaires et les mouvements de transit. Nous avons une connexion directe à tous les systèmes tels que CDS, NCTS, GVMS, IPAFFS et S&S GB.